Résultats regroupés par oeuvre - RéVOdoc

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Éditeur : "les " et Sujet : "Collectivité territoriale." et Sujet : "Financement."

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Résultats regroupés par oeuvre

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Aménagement du terrritoire et archéologie préventive

AUDEBERT, A.
Groupe Territorial 2012
Dossier d'experts
Livre

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La conservation du mobilier archéologique : un enjeu scientifique, culturel et social : Les Centres de Conservation et d'Etude, une voie nouvelle vers la décentralisation ? - Etude de cas en Région Midi-Pyrénées

Tankéré, Odile
L'Harmattan 2012
Livre

3/13

Valoriser le patrimoine culturel de la France

Benhamou, Françoise
La Documentation Française 2011
Conseil d'analyse économique
Livre

4/13

Rapport d'information sur l'archéologie préventive : Sénat, le 2 février 2010

LEGENDRE, J., Commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat
Sénat 2010
Livre

5/13

Le service territorial d'archéologie : enjeux, missions, moyens et outils

HERON, Cl.
Groupe Territorial 2010
Dossiers d'experts
Livre

6/13

Rapport au Parlement : Mise en oeuvre de la loi modifiée du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive. Tome 1.

Ministère de la Culture et de la Communication
Ministère de la Culture 2006
Livre

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Rapport au Parlement : Mise en oeuvre de la loi modifiée du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive. Tome 2, [Extraits : L'Ile-de-France].

Ministère de la Culture et de la Communication
Ministère de la Culture 2006
Livre

8/13

Loi nع 2003-707 du 1er août 2003 mofifiant la loi nع 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive

Ministère de la Culture et de la Communication
2003
Livre

9/13

Les collectivités face à l'archéologie préventive : quelles obligations ?

COGNAT, S.
2002
Livre

10/13

Bilan et perspectives de l'archéologie préventive au moment de la création de l'Institut national de recherches archéologiques préventives - INRAP -

DEMOULE, J.P.
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